CECI CONSTITUE UN ACCORD (« ACCORD ») ENTRE VOUS OU L'ENTITÉ QUE VOUS REPRÉSENTEZ (CI-APRÈS « VOUS » OU « VOTRE ») ET L'ENTITÉ CONTRACTANTE APPLICABLE RÉPERTORIÉE Ici (CI-APRÈS « ZOHO » OU « NOUS » OU « NOTRE ») RÉGISSANT VOTRE UTILISATION DE MANAGEENGINE RECOVERY MANAGER PLUS (« LOGICIEL SOUS LICENCE »).
Zoho vous octroie une licence non exclusive, non transférable une licence mondiale d’utiliser le logiciel sous licence, avec la documentation utilisateur et les mises à jour, pendant et dans le cadre de votre abonnement à Recovery Manager Plus (« service »). Le logiciel sous licence fait partie intégrante de votre abonnement au service. Vous acceptez de ne pas utiliser le logiciel sous licence d’une façon qui n’est pas expressément prévue ici. Le logiciel sous licence étant fourni dans le cadre du service, vous acceptez également de respecter les conditions afférentes à ce service.
Le Logiciel sous licence peut contenir des logiciels provenant de fournisseurs tiers et sans restreindre l’applicabilité générale des autres dispositions du présent Contrat, vous acceptez que (a) le tiers conserve le titre de propriété de tout logiciel tiers qu’il a fourni et qui a été incorporé dans le Logiciel sous licence ; et (b) vous vous engagez à ne pas distribuer les logiciels disponibles avec le Logiciel sous licence, à moins que les conditions de licence d’un tel logiciel tiers n’en disposent autrement.
En plus des autres modalités du présent Contrat, vous ne :
L’assistance technique pour le Logiciel sous licence est fournie dans le cadre de votre abonnement au Service. L’assistance technique pour le Logiciel sous licence porte sur votre abonnement au Service.
Zoho détient tous les droits, titres et intérêts à l’égard du Logiciel sous licence. Zoho se réserve expressément tous les droits qui ne vous sont pas accordés par les présentes, y compris celui d’arrêter de fournir ou de ne pas diffuser un quelconque Logiciel et de modifier les prix, les caractéristiques, les spécifications, les capacités, les fonctions, les conditions de licence, les dates de diffusion, la disponibilité générale ou les caractéristiques du Logiciel sous licence. Le Logiciel vous est seulement concédé sous licence par Zoho, mais ne vous est pas vendu.
Zoho a le droit de vérifier votre Utilisation du Logiciel sous licence, moyennant une notification écrite avant informant de son intention de procéder à une telle vérification dans vos locaux pendant les heures de bureau, au moins sept (7) jours au préalable.
Le Logiciel sous licence contient des informations exclusives appartenant à Zoho qui sont protégées par les lois des États-Unis et vous acceptez par les présentes de prendre toutes les mesures raisonnables pour préserver la confidentialité du Logiciel sous licence. Vous vous engagez à communiquer de manière raisonnable les modalités du présent Contrat à vos employés qui entrent en contact avec ou accèdent au Logiciel sous licence, et à déployer tous les efforts raisonnables pour vous assurer qu’ils respectent ces modalités, y compris, mais sans s’y limiter, ne pas sciemment permettre à de telles personnes d’utiliser toute partie du Logiciel sous licence à une fin qui ne serait pas autorisée en vertu du présent Contrat.
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