CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL

LE PRÉSENT CONTRAT (« CONTRAT ») EST CONCLU ENTRE VOUS OU L'ENTITÉ QUE VOUS REPRÉSENTEZ (CI-APRÈS « VOUS » OU « VOTRE ») ET L'ENTITÉ CONTRACTANTE APPLICABLE INDIQUÉE ICI (CI-APRÈS « ZOHO », « NOUS » OU « NOTRE ») ET RÉGIT VOTRE UTILISATION DE MANAGEENGINE OPMANAGER (« LOGICIEL CONCÉDÉ SOUS LICENCE »).

1. LICENCE D'ÉVALUATION :

Zoho vous concède une Licence d'évaluation non exclusive et non transférable, aux fins d'essai et d'évaluation du Logiciel concédé sous licence, sous forme de code objet binaire, pour une durée de trente (30) jours à compter de la date de téléchargement ou d'installation. La présente Licence prend effet lors du téléchargement ou de l'installation du Logiciel concédé sous licence et expire trente (30) jours plus tard (la « Période d'évaluation »).

Si vous ne souhaitez pas utiliser le Logiciel concédé sous licence, qu'il s'agisse de l'édition gratuite ou des éditions Standard, Professional, Enterprise ou Large Enterprise, après la Période d'évaluation, supprimez immédiatement toutes les copies installées sur votre ordinateur. Il vous est interdit d'utiliser le Logiciel concédé sous licence à toute autre fin ou de le proposer à la revente au titre de la présente Section 1. Zoho conserve tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés aux présentes.

2. LICENCE COMMERCIALE :

Édition gratuite : Le cas échéant, si vous choisissez d'utiliser l'Édition gratuite au-delà de la Période d'évaluation, le Logiciel concédé sous licence vous permet de gérer jusqu'à 3 équipements critiques. Zoho vous concède, à titre gratuit et à perpétuité, une licence mondiale, non exclusive et non transférable, d'utilisation du Logiciel concédé sous licence.

Licence d'abonnement annuel : Si vous choisissez une licence d'abonnement annuel, Zoho vous concède, moyennant paiement, une licence mondiale, non exclusive et non transférable pour l'Utilisation du Logiciel concédé sous licence, y compris la documentation utilisateur, les mises à jour et les mises à niveau auxquelles vous avez droit, ainsi que tous les modules d'extension qui vous sont fournis pendant votre période d'abonnement, sous réserve que cet accès et cette Utilisation du Logiciel concédé sous licence soient conformes à la Licence pour une installation unique accordée par Zoho. Dans le cadre de la Licence d'abonnement, le Logiciel concédé sous licence ne vous est concédé que pour une période d'un an. Pour continuer à utiliser le Logiciel concédé sous licence, vous devez renouveler votre licence au moins 10 jours avant l'expiration de la période d'abonnement. À défaut de renouvellement, vous acceptez de cesser d'utiliser le Logiciel concédé sous licence à l'issue de la période d'abonnement et de le supprimer de vos systèmes.

Licence perpétuelle : Si vous choisissez une licence perpétuelle, Zoho vous concède, moyennant paiement, une licence mondiale, non exclusive, non transférable et perpétuelle pour l'Utilisation du Logiciel concédé sous licence, y compris la documentation utilisateur, les mises à jour et les mises à niveau auxquelles vous avez droit, ainsi que tous les modules d'extension qui vous sont fournis, sous réserve que cet accès et cette Utilisation du Logiciel concédé sous licence soient conformes à la Licence pour une installation unique accordée par Zoho.

« Utilisation » désigne le stockage, la localisation, l'installation, l'exécution ou l'affichage du Logiciel concédé sous licence conformément à la licence que vous avez acquise.

« Licence pour une installation unique » signifie que la clé de licence fournie ne peut pas servir à plus d'une Utilisation simultanée du Logiciel concédé sous licence.

3. PRODUITS TIERS :

Le Logiciel concédé sous licence peut contenir des logiciels provenant de fournisseurs tiers. Sans limiter la portée générale des autres dispositions du présent Contrat, vous acceptez que : (a) tout droit de propriété sur un logiciel tiers intégré au Logiciel concédé sous licence demeure acquis au tiers qui l'a fourni ; et (b) vous ne distribuerez d'aucune manière les logiciels tiers fournis avec le Logiciel concédé sous licence.

4. MISES À JOUR ET CORRECTIFS DE SÉCURITÉ :

Zoho fournit des mises à jour et des correctifs de sécurité pour le Logiciel concédé sous licence. Il vous incombe de les installer rapidement afin d'assurer des performances optimales du Logiciel concédé sous licence et d'éviter toute exploitation de ses vulnérabilités de sécurité. Il vous incombe également : (a) de consulter régulièrement les recommandations relatives aux bonnes pratiques de sécurité, de les respecter et de configurer le Logiciel concédé sous licence comme indiqué sur sa page de recommandations de sécurité ; et (b) de fournir des coordonnées exactes afin de recevoir les alertes et recommandations de sécurité de Zoho.

Lorsque Zoho a annoncé la Fin du support d'une version donnée du Logiciel concédé sous licence, Zoho ne fournit plus de mises à jour ni de correctifs de sécurité après la date de Fin du support. "Fin du support" signifie que Zoho ne prend plus en charge la version concernée du Logiciel concédé sous licence après la date indiquée.

Mécanisme d'atténuation d'urgence : Le Logiciel concédé sous licence comprend une fonctionnalité qui lui permet, en cas de vulnérabilités de sécurité critiques, de mettre automatiquement en œuvre des mesures appropriées d'atténuation de ces vulnérabilités. Ces mesures peuvent notamment consister à modifier des paramètres de configuration ou à désactiver les fonctions concernées (les "Mesures d'atténuation d'urgence"). Vous comprenez que Zoho n'enverra aucune notification supplémentaire et ne sollicitera pas votre autorisation préalable avant de mettre automatiquement en œuvre ces Mesures d'atténuation d'urgence.

Vous comprenez et reconnaissez que la fonctionnalité de mise en œuvre des Mesures d'atténuation d'urgence est activée par défaut et que vous pouvez la désactiver depuis l'interface utilisateur du Logiciel concédé sous licence. Si vous désactivez cette fonctionnalité, il vous incombe d'installer rapidement les correctifs de sécurité du Logiciel concédé sous licence dès que Zoho vous informe de leur disponibilité.

5. RESTRICTIONS D'UTILISATION :

Outre les autres conditions du présent Contrat, vous ne devez pas : (i) installer une copie du Logiciel concédé sous licence sur plusieurs serveurs ; (ii) retirer du Logiciel concédé sous licence ou de ses copies toute mention de droit d'auteur, de marque ou autre mention de propriété ; (iii) effectuer des copies, à l'exception d'une copie de sauvegarde ou d'archive destinée à un usage temporaire en cas d'urgence ; (iv) louer, donner à bail, concéder sous licence ou sous-licence, ou distribuer le Logiciel concédé sous licence ou l'une de ses parties, de manière autonome ou dans le cadre de votre application ; (v) modifier ou améliorer le Logiciel concédé sous licence ; (vi) utiliser le Logiciel concédé sous licence dans le cadre d'une activité de services informatiques, afficher publiquement les résultats visuels du Logiciel concédé sous licence ou utiliser celui-ci au bénéfice de toute autre personne physique ou morale ; (vii) procéder à l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Logiciel concédé sous licence ; ou (viii) permettre à un tiers d'accéder au Logiciel concédé sous licence, de l'utiliser ou d'en assurer le support.

6. SUPPORT TECHNIQUE :

Dans le cadre d'une licence d'abonnement, Zoho fournit, sans frais supplémentaires pendant la durée de l'abonnement, un support comprenant l'assistance par e-mail pour le signalement de problèmes, les mises à jour et mises à niveau du produit, ainsi qu'un accès en ligne à la documentation du produit. Le Support technique, notamment l'accès en ligne à la documentation du produit, les mises à jour, les mises à niveau, les Service Packs, ainsi que l'assistance par e-mail et par téléphone, n'est pas inclus dans la licence perpétuelle. Vous pouvez acheter des services de support technique pour une licence perpétuelle en acquittant les frais de maintenance et de support alors en vigueur.

7. PROPRIÉTÉ ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Zoho détient l'intégralité des droits, titres et intérêts relatifs au Logiciel concédé sous licence. Zoho se réserve expressément tous les droits qui ne vous sont pas accordés aux présentes, notamment le droit d'interrompre ou de ne pas publier tout Logiciel concédé sous licence et de modifier ses prix, fonctions, spécifications, capacités, conditions de licence, dates de publication, disponibilité générale ou caractéristiques. Le Logiciel concédé sous licence vous est uniquement concédé sous licence et ne vous est pas vendu par Zoho.

8. AUDIT :

Zoho est en droit d'auditer votre Utilisation du Logiciel concédé sous licence après vous avoir adressé, au moins sept (7) jours à l'avance, un avis écrit vous informant de son intention de procéder à cet audit dans vos locaux pendant les heures ouvrables normales.

9. CONFIDENTIALITÉ :

Le Logiciel concédé sous licence contient des informations exclusives de Zoho protégées par les lois des États-Unis. Vous acceptez de déployer tous les efforts raisonnables pour préserver la confidentialité du Logiciel concédé sous licence. Vous acceptez de communiquer raisonnablement les conditions du présent Contrat aux personnes que vous employez et qui sont en contact avec le Logiciel concédé sous licence ou y accèdent, et de déployer des efforts raisonnables pour veiller à ce qu'elles respectent ces conditions. Vous devez notamment vous abstenir d'autoriser sciemment ces personnes à utiliser toute partie du Logiciel concédé sous licence à une fin non permise par le présent Contrat.

10. EXCLUSION DE GARANTIE :

Zoho ne garantit pas que le Logiciel concédé sous licence sera exempt d'erreurs. Sauf disposition contraire des présentes, le Logiciel concédé sous licence est fourni "en l'état", sans garantie d'aucune sorte, notamment sans garantie de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier, ni garantie quant aux performances ou aux résultats que vous pourriez obtenir en l'utilisant. Il vous appartient exclusivement de déterminer si l'utilisation du Logiciel concédé sous licence est appropriée, et vous assumez tous les risques qui y sont associés, notamment ceux liés aux erreurs du programme, à l'altération ou à la perte de données, de programmes ou d'équipements, ainsi qu'à l'indisponibilité ou à l'interruption des opérations.

11. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :

Zoho ne pourra en aucun cas être tenu responsable envers vous ou un tiers de dommages spéciaux, accessoires, indirects, punitifs, exemplaires ou consécutifs, ni de dommages résultant d'une perte d'activité, d'un manque à gagner, d'une interruption d'activité ou d'une perte d'informations professionnelles découlant de l'utilisation du programme ou de l'impossibilité de l'utiliser, ni de toute réclamation d'un tiers, même si Zoho a été informé de la possibilité de tels dommages. La responsabilité totale de Zoho au titre de ses obligations découlant du présent Contrat ou, plus généralement, au titre du Logiciel concédé sous licence ne dépassera pas le montant des frais de licence que vous avez payés pour ce Logiciel.

12. INDEMNISATION :

Zoho s'engage à vous indemniser et à assurer votre défense contre toute réclamation, action ou procédure fondée sur l'allégation selon laquelle le Logiciel concédé sous licence porte atteinte à un brevet américain valide, à un droit d'auteur ou à un droit relatif à un secret commercial d'un tiers, sous réserve que vous : (i) informiez rapidement Zoho de cette réclamation par écrit ; (ii) coopériez avec Zoho, aux frais de celui-ci, pour assurer la défense et/ou parvenir à un règlement ; et (iii) autorisiez Zoho à diriger la défense et toutes les négociations de règlement qui s'y rapportent. Ce qui précède constitue l'unique obligation de Zoho envers vous et votre seul et exclusif recours au titre du présent Contrat en cas d'atteinte à des droits de propriété intellectuelle.

Zoho n'a aucune obligation d'indemnisation au titre des réclamations pour atteinte à des droits, dans la mesure où celles-ci résultent ou sont présumées résulter : (i) de toute combinaison, exploitation ou utilisation du Logiciel concédé sous licence avec des programmes ou des équipements non fournis par Zoho ; (ii) de toute modification du Logiciel concédé sous licence par une partie autre que Zoho ; ou (iii) de votre défaut de mise en œuvre, dans un délai raisonnable, de tout remplacement ou de toute modification du Logiciel concédé sous licence fourni par Zoho.

13. RÉSILIATION :

Le présent Contrat reste en vigueur jusqu'à sa résiliation par l'une ou l'autre des parties. Vous pouvez le résilier à tout moment en détruisant ou en restituant à Zoho toutes les copies du Logiciel concédé sous licence en votre possession. Zoho peut résilier le présent Contrat pour quelque motif que ce soit, notamment en cas de manquement de votre part à l'une de ses conditions. À la résiliation, vous devez détruire ou restituer à Zoho toutes les copies du Logiciel concédé sous licence et certifier par écrit que toutes les copies connues ont été détruites. Toutes les dispositions relatives à la confidentialité, aux droits de propriété, à la non-divulgation et à la limitation de responsabilité resteront en vigueur après la résiliation du présent Contrat.

14. DISPOSITIONS GÉNÉRALES :

La loi applicable et les juridictions compétentes en cas de litige ou de procédure judiciaire découlant du présent Contrat ou s'y rapportant dépendent de votre adresse de facturation si vous êtes un client payant, et de l'État ou du pays de votre domicile dans tous les autres cas. En conséquence, chaque partie accepte l'application de la loi désignée (sans égard aux règles relatives au choix de la loi applicable ou aux conflits de lois) et la compétence exclusive des tribunaux mentionnés ici pour tout litige ou toute procédure judiciaire découlant du présent Contrat ou s'y rapportant.

15. COLLECTE DES DONNÉES D'UTILISATION :

Zoho collecte des données relatives à votre Utilisation du Logiciel concédé sous licence, notamment les données concernant la licence et le système, les statistiques d'utilisation relatives au nombre d'équipements et d'autres objets dans la base de données, ainsi que les heures d'arrêt et de démarrage du produit. Zoho s'engage à vous communiquer, à votre demande, les données collectées au sujet de votre Utilisation du Logiciel concédé sous licence. Vous comprenez et reconnaissez que la collecte des Données d'utilisation est activée par défaut et que vous devez la désactiver depuis l'interface utilisateur du Logiciel concédé sous licence si vous ne souhaitez pas autoriser Zoho à collecter ces Données d'utilisation.